Françoise Marche


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Nicolas
De: Françoise MARCHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, en position de disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000041937461(source JORF)
réintégration
30 Mai 202030/05/2020
De: MARCHE (Françoise)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030540512(source JORF)
promotion
02 Mai 201502/05/2015
De: MARCHE Françoise
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2015
DEVK1428970A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Françoise MARCHE
directrice de la direction interrégionale Sud-Est, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
X. –
DEVD1400547S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Françoise MARCHE
directrice de la direction interrégionale Sud-Est
Objet:
les décisions d'organisation de leur service ainsi que les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service, et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité
IX. −
DEVD1324075S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201325/10/2013
De: Françoise Marche
Objet:
ordonnateur secondaire de la direction inter régionale sud-est. »
Groupe:
Direction inter régionale sud-est
DEVD1315576S(source BODD)
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Françoise Marche
Objet:
ordonnateur secondaire par intérim de la direction interrégionale Sud-Est. »
Groupe:
Direction interrégionale Sud-Est
DEVD1310908S(source BODD)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Françoise MARCHE
directrice adjointe de la direction interrégionale Sud-Est
Objet:
les décisions d'organisation de leur service, ainsi que les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
X. –
DEVD1222808S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Françoise MARCHE
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Est
Objet:
les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
X. −
DEVK0915147S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Françoise Marché, épouse Nicolas
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Marche (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national est fixé
au titre de l'année 2001
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
JORFTEXT000000770724(source JORF)
inscription
21 Juin 200121/06/2001
De: Françoise Marché, épouse Nicolas
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Marche (Françoise), épouse Nicolas
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
JORFTEXT000000376421(source JORF)
désignation
25 Février 199625/02/1996
De: Marche (Françoise)
ingénieursélèves géographes
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieurs géographes de 2e classe
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
JORFTEXT000000710819(source JORF)
titularisation
14 Mai 199314/05/1993
De: Marche (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé du corps des ingénieurs géographes
aux élèves ci-après désignés, sortis en 1992 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Groupe:
École nationale des sciences géographiques (ENSG)
ecole
JORFTEXT000000711216(source JORF)
diplome
21 Octobre 199221/10/1992
De: Marché (Françoise)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000170494(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.